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juin 2016
 

Un nouvel arrêté contre les pics de pollution

En avril 2016, le gouvernement a publié un arrêté* destiné à améliorer la gestion des épisodes de pollution.
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A l’initiative de la Ministre de l’Environnement, un arrêté interministériel est paru, afin d’améliorer le mode de déclenchement des procédures préfectorales en cas d’épisode de pollution de l’air.

En cas de dépassement prévu du seuil d’alerte ou d’épisode persistant de pollution, les préfets pourront imposer la mise en place de certaines mesures : la limitation des vitesses maximales autorisées, la circulation alternée ou encore la mise à l’arrêt d’installations industrielles.

Ces mesures pourront être maintenues plusieurs jours, tant que les conditions météo favoriseront la pollution.

L’arrêté complet est disponible ici.

* JORF n°0084 du 9 avril 2016
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